ENVOLÉE POÉTIQUE

L'activité principale de L' ENVOLÉE POÉTIQUE est de fournir aux poètes et peintres différents services leur permettant de publier leurs oeuvres :

* un service de Newsletters
* un forum de discutions ouvert à toutes et tous
* un service de publication de poèmes
* un service de publication de peintures

1- Objet
Le présent contrat a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services par les titulaires d'un compte utilisateur sur L’ENVOLÉE POÉTIQUE.
Avant de s'inscrire, l'abonné reconnaît qu'il a lu, compris et accepté dans leur intégralité les présentes conditions générales.

2- Conditions préalables à l'ouverture d'un compte
L'ouverture d'un compte utilisateur aux services de L' ENVOLÉE POÉTIQUE est gratuite.
Pour ouvrir un compte et utiliser les services, vous devez remplir un formulaire d'inscription. A cette occasion, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes et à les actualiser dans les plus brefs délais en cas de modification.

3- Identifiant et mot de passe
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Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe et s'engage à le conserver secret et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

4- Contraintes relatives à l'utilisation du service
L'utilisateur s'engage à publier des textes précédemment corrigés, et notamment, par l'intermédiaire du correcteur orthographique de Word. Tous textes contenant trop de fautes de grammaire ou d'orthographe n'a pas sa place sur ce site consacré à la littérature. Il sera effacé après un premier rappel non suivit d'effet.

5- Contenu du site - respect des droits des personnes et des biens
L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser directement ou indirectement tout message ou toute information quelles que soient sa forme et sa nature :
* contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère pédophile ou pornographique
* à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui,
* incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée
* menaçant une personne ou un groupe de personnes
* incitant au suicide, à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
* permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.
L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :
* les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée)
* les droits des marques
* les droits d'auteurs ( notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées ) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, et les droits des producteurs de bases de données)
* les droits conférés aux personnes physiques en vertu de la législation applicable en matière de données personnelles telle qu'elle résulte, en particulier, de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
* d'une manière générale, les droits des personnes et des biens.

6- En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d'opposition d'accès et de rectification des données le concernant.
Chaque utilisateur peut exercer à tout moment ce droit en allant dans son espace utilisateur.
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10- Divers
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